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Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, nommé ci-après "le site Internet Batiboutique" est la propriété de la société Batirenover sas, au capital de 5 411 817,53 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 432 292 175, dont le siège est situé 13-15 rue Jean-Pierre Timbaud - 92130 ISSY LES MOULINEAUX Tél. 01 40 95 21 51.
Le directeur de la publication est Monsieur Marc AOUSTON, en qualité de Président.
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société Clara Net dont l'adresse est 68 rue Faubourg St Honoré - 75008 PARIS. La société assurant le développement informatique du site est Store-Factory.
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5. Le site Internet Batiboutique est normalement accessible 24h/24 et 7 jours/7.
En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à tout ou partie du site Internet Batiboutique pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision de Batirenover sas.
6. Le contenu du site Internet Batiboutique est évolutif. Batirenover sas se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre, améliorer le contenu, les caractéristiques du site Internet Batiboutique ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs du site Internet Batiboutique doivent se référer à chaque consultation dudit site, à la dernière version des mentions légales du site Internet Batiboutique, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.
7. Le site Internet Batiboutique a été créé en France et est régi par le droit français. En utilisantle présent site Internet, l'utilisateur accepte expressément les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site Internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
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Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du site Internet Batiboutique, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société Batirenover sas, sauf mention contraire. Toute reproduction du contenu du présent site Internet est interdit.
Contact :
Toutes les requêtes, omissions, erreurs ou corrections peuvent être adressées au webmaster du site Internet Batiboutique à l'adresse suivante : boutique@batirenover.com.
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